Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELITE NUTRITION
ELIBIENETRE, EURL

Numéro de dépôt :
3811363
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ELITE NUTRITION de ELIBIENETRE

Présentation de la marque ELITE NUTRITION

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELIBIENETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELITE NUTRITION »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELIBIENETRE domicilié(e) 49-51 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 682 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIBIENETRE domicilié(e) 49-51 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ELIBIENETRE a également déposé les autres marques suivantes : VALENCIE NUTRITION


ELIBIENETRE, EURL - 49-51 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France - SIREN 503682643


ELIBIENETRE - 49-51 RUE DE PONTHIEU - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 12 décembre 2011 - Rejet total n°564231 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565712 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.